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26 juin 2015

Tous à l'eau!


L'année 2016 pourrait être celle d'un changement majeur dans le quotidien des cetonnais.
Nous avons l'opportunité d'exprimer notre souhait de reprendre en main la gestion de l'eau potable dans notre commune.

Le contrat qui nous lie à la SAUR depuis 12 ans, prendra fin le 31 décembre 2016.
Il nous semble donc intéressant de réfléchir si nous désirons continuer à subir la direction d'une multinationale pour un bien aussi vital que l'eau, dans un contexte de dégradation accélérée de la qualité de cette ressource, de sa surexploitation,...
En bref, que la rentabilité l'emporte sur la qualité !

La lecture du Rapport annuel du délégataire permet déjà de soulever quelques questions :
o        Depuis octobre 2012, un problème a été soulevé. Les canalisations en PVC contiendraient un produit chimique cancérigène, le CVM (Chlorure de Vinyle Monomère), susceptible de migrer dans l'eau que nous buvons.
La SAUR a fourni une carte des canalisations à risque (sur les 206 km de linéaire de réseau il y a déjà 157 km de canalisations en PVC). Et il prévoirait soit de purger les conduites dangereuses, soit de traiter l'eau (par un procédé de stripping) pour réduire les teneurs en CVM.
On peut lire dans le Rapport que 17 opérations curatives ont été réalisées en 2013, mais aucune opération préventive. Pourquoi ne pas s'engager dans un renouvellement de ces canalisations ?
Depuis 5 ans, le taux moyen de renouvellement est inférieur à 1% !
o        Les conclusions d’analyses de la qualité de l'eau sont invariablement les mêmes : excellentes, avec 100% de conformité.
Nous donnerons juste 2 chiffres :
* le taux maximal de nitrates relevé à Ceton est de 45mg/l pour un seuil fixé à 50mg/l.
* le taux d'atrazine déséthyl relevé à la station du Bas Mont Morand est de 0,08 pour une limite fixée à 0,1.
La proximité du seuil limite ne semble pourtant pas avoir d'impact sur les 100% de conformité !

Un autre problème peut être soulevé, car les analyses ne sont quasiment plus réalisées par des laboratoires publics, depuis le début des années 2000, mais surtout par deux laboratoires privés (le groupe Eurofins et Carso), « alors même que de graves défaillances ont conduit le ministère de la santé à suspendre, en 2013, une partie des accréditations d'Eurofins » (1).
Encore une fois c'est la qualité du travail qui est sacrifiée sur l'autel de la rentabilité.
Plus généralement, la France a encore été condamnée par la Commission Européenne pour le non respect de la directive nitrates.
Globalement, en France, la gestion de l'eau n'a plus de réelle place dans le débat parlementaire. Les agences de l'eau qui perçoivent les redevances les redistribuent dans la plus grande opacité aux collectivités et ces dernières abandonnent la gestion à des entreprises privées.
Malgré tout un nombre croissant de communes a repris en main la maîtrise de cette richesse, sous forme de régie publique. Et se donne ainsi les moyens de préserver véritablement ce patrimoine naturel pour le bien-être sanitaire et monétaire, présent et futur, de TOUS les citoyens.

14 juin 2015

Commune nouvelle: pourquoi pas un référendum


Après les 20 jours de folie du début du printemps où le conseil municipal s'est réuni 3 fois en conseil et 3 fois en commission. Plus rien ...silence radio ! Et pourtant, il se trame une réforme de première importance : “les communes nouvelles“.
Réforme qui va s'imposer à nous sans que nos conseillers n’aient ni réfléchi ni débattu. Sans que nous, citoyens, n'ayons été ni informés ni invités à des débats. Notre équipe a décidé de lever le voile et vous invite à réfléchir avec nous.
Dans un premier temps, quel bilan peut-on tirer de l'expérience des 20 ans de regroupement en communauté de communes sur notre canton ?
Quelques chiffres : 

Note: Les chiffres de 1994 ont été convertis de francs en Euros et un équivalent INSEE qui tient compte de l'inflation a été rajouté pour pouvoir comparer les chiffres de 1994 et 2014. La participation de Ceton à la CDC a été calculée au prorata du nombre d'habitants. (Il serait bien sûr intéressant de faire ces comparaisons pour les autres communes du canton).

20 ans après la création de la CDC, les impôts locaux Ceton + CDC ont presque doublé, ainsi que la dotation versée par l'Etat. Les charges du personnel ont triplé. La dette a à peine baissé.
Un premier constat, brut de décoffrage : La création de la CDC n'a pas permis d'économies...Au contraire !
Mais cette création a-t-elle permis une amélioration de la qualité de la vie des citoyens ? Seul, l'examen de chaque domaine de compétence de la CDC peut permettre une réponse.
La Démocratie n'y a pas gagné. Peu s'intéressent au travail des conseils municipaux, encore moins à ceux de la CDC plus éloignée. Qui connaît les compétences de la CDC ?
Certes des nouveautés telles que : tourisme et animation culturelle, crèche, médiathèque, ludothèque, chemins de randonnées, etc.,
mais aussi... la piscine qui a loupé son objectif, c’est-à-dire, de continuer d’offrir un lieu de lien social pour les jeunes et les familles tout au long de l'année, comme c'était le cas de la piscine de Ceton ...et où au moins...on pouvait nager !
Voilà une première base de réflexions pour les futures “Communes nouvelles “.
Si l'on réfléchit à l'intérêt du regroupement des communes, il est nécessaire de mettre en place une démocratie plus participative et plus proche des citoyens au travers par exemple des comités de quartier comme nous en avions parlé dans la circulaire pour les électionsmunicipales.
Il faut que nous, citoyens, nous nous emparions du débat avant que nos élus prennent des décisions irréversibles, sans réelles réflexions, comme ils l'ont fait il y a 20 ans pour la CDC. Cette fois-ci, encore poussés par la pression de l'Etat qui souhaite clore ce dossier très rapidement et pour ce faire agite une carotte financière. Et nos élus risquent de tout faire pour éviter la consultation par référendum. Referendum tout à fait possible dans la réforme prévue.

20 avril 2015

Séance du 15 avril 2015


Ça y est, dernière étape du marathon … Vote du budget !
Le percepteur attaque très fort. Distribution d'une copie papier à chaque conseiller, du document de valorisation financière et fiscale 2014. En plus projection en grand sur le mur, plus lecture en détail de tous les chiffres chapitre par chapitre... Un peu fastidieux, mais personne pour lui rappeler qu'il a un peu de retard à l'allumage... Son compte de gestion ainsi que le compte administratif ont déjà été approuvés par 17 voix pour et 2 abstentions il y a une semaine, le 8 avril !
Et ce budget va être voté dans l'heure qui suit. Comment digérer un tel document plutôt ardu, en si peu de temps et s'en servir pour analyser le budget, se faire une opinion ...et voter. C'est de l'ordre de l'impossible !
Pourtant tout le monde a l'air content. Le percepteur continue donc dans le fastidieux et épluche le budget, ligne par ligne... Malheureusement, toujours personne pour l'alerter que cet exercice a déjà été fait il y a 2 jours au cours d'une réunion de la commission des finances ... aussi fastidieuse.
A la fin quand M. le maire propose de voter, David tente d'ouvrir le débat sur le fond. Il développe nos arguments, expliquant la volonté de notre équipe de voter contre ce budget (cliquez ici pour lire pourquoi nous sommes contre le budget).

Pourquoi nous sommes contre le budget de 2015



* Premier constat : Budget d'investissement
Nous dénonçons la réalisation de projets coûteux et insuffisamment réfléchis.
- L'éco lotissement (qui n'a d'éco que le nom) ne nous semble pas être une solution fiable quand à l'arrivée de nouveaux habitants sur notre commune. Séduire de potentiels futurs habitants uniquement grâce à un tarif attractif n'est-ce pas dévaloriser l'image de notre commune ? Image qui aurait pu gagner en attractivité grâce à une politique sociale culturelle et environnementale forte où l'individu serait placé au centre de nos préoccupations. Toute politique ambitieuse dans ce domaine nécessite des convictions fortes qui n'apparaissent pas dans l'élaboration du budget.
Au lieu de cela, une nouvelle fois des dizaines de milliers d'euros seront dépensés dans :
- un beffroi déjà maintes fois rénové !
- un parking rue du ruisseau réalisé sans aucune réflexion globale de l'aménagement de notre bourg ...

* 2ème constat : Charge de personnels
Charge de personnel = 544 600 euros
Combien de temps consacré à cette dépense au cours des 3 réunions préparatoires de la commission des finances au budget ?

14 avril 2015

Séances des 3 et 8 avril 2015


C'est dur le printemps pour nos conseillers municipaux ! Des chiffres, des chiffres...encore des chiffres ! Des réunions, des réunions... encore des réunions !
24 mars : commission des finances.
3 avril conseil municipal : vote des comptes de gestion et des comptes administratifs.
8 avril : conseil municipal pour annuler les délibérations du 20 Février.
8 avril : commission des finances pour peaufiner celle du 24 Mars.
13 avril : commission des finances pour finaliser celle du 8 avril.
et le 15 avril conseil municipal pour le vote des budgets.
Dur à suivre … Ou t'as jamais de réunions ou t'en as trop !
La réunion de la commission des finances du 24 Mars, peut-on en parler ? Ce n'est pas une réunion publique ! Et vu la difficulté du maire à communiquer les informations, soyons prudents. D'après M. le maire c'était une réunion “boîte à idées “. On verra quelles sont les idées retenues lors du vote du 15 avril. Mais est-ce bien le rôle d'une commission des finances que de lister des idées ?

Réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2015
Dès le premier point à l'ordre du jour « approbation du compte -rendu de la réunion précédente », notre équipe informe les conseillers qu'elle a interrogé le sous-préfet sur la conformité légale des délibérations du conseil du 20 février dernier. Elle demande au maire s'il a reçu la réponse du sous-préfet. M. le maire répond que “ Non. Et ce n'est pas à l'ordre du jour “...  Etrange !

Poste à essence



Au conseil municipal du 3 avril, Mme Seidenbinder a demandé de mettre des panneaux sur la nationale pour indiquer le poste à essence de Ceton

12 avril 2015

Prochaine réunion de conseil municipal: mercredi 15 avril à 20h30 en mairie

A l’ordre du jour :
- Budgets primitifs 2015,
- Vote des taux,
- Questions diverses

7 avril 2015

Prochaine réunion de conseil municipal: mercredi 8 avril à 20h15 en mairie

A l’ordre du jour :
- Retrait de deux délibérations (compétences du Maire),
- Questions diverses

1 avril 2015

Prochaine réunion de conseil municipal le vendredi 3 avril à 21h en mairie

A l’ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 20 février 2015,
- Comptes administratifs 2014,
- Comptes de gestion 2014,
- Affectation des résultats 2014,
- Questions diverses

13 mars 2015

Séance du 20 février 2015


Voici nos commentaires sur les points importants de la séance du conseil municipal du 20 Février 2015.

PARKING RUE DU RUISSEAU -
Suite à la consultation d'entreprises et à l'analyse des offres par le maître d'œuvre, M. le Maire propose d'attribuer les marchés aux entreprises ci-après, ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse :
- Lot 1 "Aménagement" – entreprise TRIFAULT pour un montant de 109 852,80 € TTC.
- -Lot 2 "Electricité" – entreprise EIFFAGE ENERGIE pour un montant de 9 816,96 € TTC.
Le conseil retient les entreprises pour les montants indiqués et autorise le maire à signer les pièces du marché.
Pour : 15
Contre: 02
Abstentions 01

Pour ouvrir le conseil, suite de la «série» Appel d'offre pour le parking !
Selon le maire, on peut donc attribuer un marché de travaux publics avec un cahier des charges «caduque». En effet, la démolition de la maison Debray et la récupération des gravats ne font plus partie du marché. Comment peut-on alors choisir une entreprise sur un prix global ne correspondant plus à ce qui sera réalisé ?
Encore une gestion aberrante et scandaleuse.
Mais le maire fait entièrement confiance à M. Blanchard (maître d'œuvre) qui a choisi les entreprises pour la commune.
Christine demande au maire si la réflexion sur la circulation dans le bourg a progressé depuis un an, car le choix de ce parking n'est toujours pas évident !
Quelle logique de circulation est retenue ?
Pour l'instant aucune, le maire ne veut toujours pas en discuter avec le conseil municipal, “faisons déjà les travaux“.
Il résume tout de même son analyse «Le goudron dans un sens ou dans l'autre ça sera toujours la même chose».
~ ~ ~

18 février 2015

Prochaine réunion de conseil municipal le vendredi 20 février à 20h30 en mairie


A l’ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2014,
- Parking rue du Ruisseau,
- Contentieux TA,
- Dératisation de réseau d’assainissement,
- Convention de fourniture de gaz – Maison de retraite,
- CDC – Modification de statuts,
- DETR – Demande de subvention,
- Compatibilité 2015 – Budget « Commune »,
- Questions diverses

31 janvier 2015

LA MAISON DEBRAY : UN PROJET OU DES GRAVATS ?


L’aménagement du centre-bourg … au fond du trou

Conversation fictive entre un cetonnais et un élu de l’équipe du maire :

- Alors ç’en est où la Maison Debray ?
- Le conseiller : Ben, là c'est le trou !
- Comment ça c'est le trou ?
- Le conseiller : Ben, on sait pas quoi en faire de cette bâtisse ! Enfin, si, justement on voulait faire un trou. On abattait tout et comme ça on verrait mieux...le trou. Ça nous aurait donné des idées. De toute façon, c'est l'ancienne municipalité qui a acheté cette maison mais sans projet particulier. Nous avions bien une petite idée : réutiliser les gravats provenant de la démolition pour le parking (nouveau trou et encore du béton) rue du Ruisseau. Cela faisait une économie de 10000€ !
- Vous l'avez achetée combien cette maison ?
- Le conseiller : 53 000 €
- 53 000 € de dépenses - 10 000 € d'économies ça fait toujours 43 000 € de dépenses !
- Le conseiller : Vous ne comprenez rien ça fait 10 000 € d'économies pour le parking ! De toute façon ça ne marche pas. L'architecte des Bâtiments de France ainsi que le préfet (auprès de qui nous avons fait un recours) refusent de nous accorder le droit de démolir car il n'y a pas de projet derrière.
- Tiens, mais c'est curieux à la réunion du 30 septembre dernier, M. le Maire s'est vanté que ce permis nous l'aurions sans problème, même sans projet...Il avait l'air très affirmatif.
- Le conseiller : Ben, ça doit être dans son sommeil, il avait dû rêver, il a confondu ! Quel casse-tête cette maison et puis tous ces gens (architecte, préfet) qui nous contrarient tout le temps.
- J'ai cru comprendre qu'il y a un espoir : Mme l'Architecte va venir sur place, elle aura peut-être une idée dans sa besace...
- Le conseiller : Faut espérer, on aimerait bien la faire changer d'avis. Sinon y aurait le projet "des halles"...  
- Je sens qu'on va ressortir ce projet du tiroir. Ca vous engage à quelque chose ?
- Le conseiller : Nous, ce qu'on veut : c'est démolir. Nous réfléchirons après … Enfin, le maire et les adjoints réfléchiront et les conseillers voteront "oui"… MERCI !

14 janvier 2015

TAP … suite " Ça sera comme ça et pas autrement !"



M. Gregori : " Veuillez cesser M. Pichard ou je lève la séance !"
M. Pichard : " Mais..."
Mme Nion : " De toute façon ça sera comme ça et pas autrement"
M. Pichard : " Comment ?"
Mme Nion : "Ça sera comme ça et pas autrement !"
M. Pichard : " Mais…"
M. Grégori : " Passons à une autre information !"
Voilà à quoi se résume le sujet TAP en conseil municipal.
Les TAP ne sont jamais inscrits à l'ordre du jour des conseils, c'est juste "une petite information" ce qui permet de ne pas avoir à débattre, de ne pas avoir à répondre au peu de conseillers qui s'intéressent de trop près au sujet.
Alors :
Puisque "Ça sera comme ça et pas autrement", quelle valeur donner à cette consultation des parents d'élèves ?
Puisque "Ça sera comme ça et pas autrement", pourquoi seulement 4% des communes proposent des TAP le matin ? (source Education Nationale) ?
Puisque "Ça sera comme ça et pas autrement", quels sont les "chrono-biologistes" cités ? Un élève n'est-il pas moins fatigué en fin de matinée que l'après-midi ? (cf Montagner, Baille...) ?
Puisque "Ça sera comme ça et pas autrement", pourquoi les maternelles n'ont-ils pas le même traitement que les primaires ? Ne sont-ils pas eux aussi des élèves ?
Bref, nous aurions aimé traiter plus longuement de ce sujet. Mais est-il bon de dépenser tant d'énergie...?
Puisque nous l'avons bien compris : "Ça sera comme ça et pas autrement !"
A moins qu'en 2015...

5 janvier 2015

Prise du pouvoir par le maire et ses adjoints à Ceton !



Il n'est pas inutile de rappeler que les textes prévoient que le maire et ses adjoints détiennent le pouvoir exécutif, et que c'est le conseil municipal qui est l'organe de décision... Pourtant à Ceton les conseillers ne sont sollicités que pour entériner les décisions du maire. Il y a bien eu quelques soubresauts d'inquiétude de la part de conseillers qui ont pourtant mis M. le maire aux manettes. Ça n'a malheureusement pas ouvert un réel débat et les questions demeurent :
- Est-ce raisonnable de lancer un lotissement de 28 lots ? Peut-on avoir le montant déjà investi ? Quel est l'estimatif pour la suite ? Quel est le plan de financement ?
- Est-ce judicieux d'avoir acheté la maison Debray dans le centre bourg pour la démolir et récupérer les gravats pour le parking, rue du Ruisseau. Ceci en dehors de tout projet d'aménagement du centre bourg. Et est-ce que le parking rue du Ruisseau est un choix judicieux ? Ne fallait-il pas avant réfléchir plus sérieusement et globalement à la circulation dans le bourg ?
Voilà un petit aperçu des questions sérieuses qui auraient pu être débattues au conseil municipal. Malheureusement, M. le maire et ses adjoints ne l'entendent pas ainsi.
La preuve : Mme Nion, adjointe aux affaires scolaires, l'écrit clairement dans sa réponse du 7 novembre 2014 à propos des TAP .“ M. le maire s'en est largement inquiété pendant les vacances ...également consciente du problème, je me suis personnellement investie ... pour étudier toutes difficultés. Un débat en conseil municipal sur ce sur ce sujet n'aurait donc rien apporté de plus"!
Voilà qui a le mérite d'être clair : un maire et 5 adjoints pour gérer la commune et 13 autres conseillers qui ne servent à rien. Peut-on leur faire confiance ?
Bien sûr que non. L'équipe précédente dont faisait partie M. le maire actuel, a oublié de faire entrer dans les caisses de la commune, la coquette somme de 203000 euros qui nous étaient dus. Compte-tenu du manque de transparence, on peut craindre qu'une telle faute ne se reproduise !
Il ne faut plus accepter une telle situation. Poussons les 11 conseillers actuellement inutiles de l'équipe du maire à réagir et à jouer enfin le rôle pour lequel ils ont été élus.