Menu

22 juillet 2015

Billet d'Humeur suite au Conseil municipal du 8 juillet 2015



1-Indemnités de conseil au comptable
Où il est demandé de bien vouloir proroger l'indemnité de 600 € au comptable-trésorier M. Le Moigne.
Souvenons-nous des derniers conseils municipaux sur le Budget... et la vraie question qui se pose quand on y a assisté : le maire peut-il assurer seul la direction budgétaire de la commune sans le « soutien » omniprésent du trésorier-comptable ?
Aujourd'hui les finances de la commune sont, selon M. Le Moigne, parfaitement saines; Ceton serait une commune riche !
Alors pourquoi le maire n'envisage-t-il pas de réduire les impôts, au lieu de se lancer dans la construction d'un lotissement surdimensionné, de l'avis même de certains conseillers de sa liste !
Voilà des questions qui pourraient être soulevées...

Dans Le Perche du 15 juillet 2015, le maire de Ceton appelle l'opposition à se mettre au travail !


18 juillet 2015

Commune nouvelle


A Mâle
 25 Juin, réunion publique de présentation du projet de commune nouvelle

A la Ferté-Bernard
 « J'aurai pu ne rien vous demander. Mais ce genre de choses ne peut se faire en sous-marin parce que c'est une décision à prendre qui peut avoir beaucoup de conséquences pour nos concitoyens » a déclaré aux élus Jean Carles Grelier, au dernier conseil municipal.

Et pendant ce temps là à Ceton
(question toujours pas inscrite à l'ordre du jour des conseils municipaux)


Séance du 8 juillet 2015



Après l’approbation des comptes-rendus précédents, Christine et David expliquent qu’ils ne prendront pas part aux votes des questions à l’ordre du jour et expliquent pourquoi. Voici leurs arguments :
Pourquoi nous refusons de prendre part aux votes des questions à l’ordre du jour du conseil du 8 juillet :
- Les dossiers, quand ils existent, sont incomplets et ne permettent pas d’analyser les sujets abordés.
- Les conseillers sont convoqués en urgence pour fixer le prix des repas de la fête du 13 juillet, mais ne sont pas convoqués pour débattre publiquement de la « commune nouvelle », le maire ayant décidé seul.
- La commission des finances sert à obtenir le consensus au lieu de travailler réellement sur les sujets en évitant ainsi les débats en séance publique.
- Les questions à l’ordre du jour évincent les sujets de fond. Dans le cas du lotissement, la commission des finances n’a pas étudié l’incidence de ce projet sur le budget général et ne tient pas compte de la baisse des dotations dans les années à venir. Ce projet est ramené à une délibération sur une durée d’emprunt et le choix d’une banque !
- Il est demandé aux conseillers de voter l’attribution d’une indemnité au trésorier pour ses conseils alors que ses conseils ne sont pas suivis. Entre autres exemples, le trésorier conseille d’emprunter sur 5 ans pour le lotissement et c’est la durée de 10 ans qui est retenue.
- Les conseillers sont juste informés des modifications des horaires de la poste. Ces modifications entrainent pourtant une diminution des heures d’ouverture alors que Mr le maire avait assuré que ce ne serait pas le cas.
Nous refusons donc de participer à cette mascarade et quittons la séance en espérant qu’à l’avenir le rôle des conseillers sera respecté.
Christine Juy et David Pichard

La séance a, ensuite, repris son cours. En voici quelques extraits :

Emprunt pour le futur lotissement
Le compte-rendu de la « commission des finances » se résume à un tableau distribué au dernier moment. Merci pour la réflexion !
Un conseiller regrette d'ailleurs, que l’on ne leur est pas transmis un vrai rapport de cette commission, à quoi le maire répond qu'il ne peut pas transmettre des documents bancaires aux conseillers… D’autres conseillers protestent sur le manque de clarté des discussions !
Tiens tiens, ça nous rappelle quelque chose…
Pendant la réunion, les conseillers découvrent que le remboursement partiel est impossible. Il n’y aura donc pas de diminution du capital emprunté si des ventes de lots ont lieu. D'ailleurs combien ça se vend un lot ?, combien de lots à vendre pour rembourser 280 000 € ?...
Mais, le maire et l'équipe d'adjoints ont la « prudence d'emprunter pour la commune 280 000 € sur 10 ans » ! C'est la bonne affaire qu’ils laisseront sûrement à leurs successeurs.

Questions diverses
- Au sujet du pôle santé, une « bonne nouvelle » nous est annoncée : des médecins vont venir s'installer. Nous ne connaîtrons pas l'avancée du projet en lui-même, ni dans quels locaux sera installé le pôle santé,... navrant !
- M. le Maire informe de l'embauche d'une personne en « emploi d’avenir ». Il se permet d'exposer des éléments très personnels de la vie et du parcours de cette personne, contrairement à ce que prévoit la loi. Il refuse par contre de communiquer son nom aux conseillers, alors que légalement rien ne lui interdit de le faire. D'ailleurs les noms des employés municipaux sont connus de la plupart des Cetonais. Et de toute façon dès qu'il va commencer à travailler il ne va pas garder l'anonymat !
- Au sujet de la « commune nouvelle », plusieurs conseillers regrettent d’avoir appris par le journal que Ceton ne participerait pas à ce projet. En effet, le conseil municipal ne s’est jamais prononcé sur le sujet contrairement aux autres communes de la CDC qui ont organisé un vote.
- Alerté en fin de conseil sur les risques d'incendies causés pas les lâchers de montgolfières (lanternes thaïlandaises) souvent effectués lors des mariages, M. le Maire, informe qu'un arrêté a été pris le lundi 6 juillet et affiché (daté en réalité du 7 juillet). Interrogé afin de savoir si une éventuelle demande obligatoire avait été faite pour le lâcher des montgolfières retrouvées 11 jours plus tôt, soit 2 jour après l'incendie au Montfrileux, on croit comprendre dans sa réponse floue qu'il n'y en a pas eu de faite. M. le Maire nous append également qu'il réfléchit à cette question depuis 1 an.

28 juin 2015

Séance du 25 juin 2015


Enfin les questions importantes abordées au conseil municipal !

Jeudi 25 juin, le conseil municipal est convoqué en urgence. Le maire n'avait plus le temps de respecter le délai de 3 jours pour les convocations : Le 14 juillet allait arriver d'une semaine à l'autre !
Bon, l'année dernière, surpris par la défaillance du Foyer Rural, mis en liquidation judiciaire, le maire avait dû trouver une solution au débotté ! Le dévouement de l'association des Randonnées cetonnaises et de sa présidente avait permis de faire face. Mais les conseillers n'avaient pas été associés à la décision. IL ne fallait pas renouveler cette erreur.
Cette année, rien de tel. Jeudi à 14 heures précises le maire demande aux 10 conseillers présents, qui n'avaient rien à faire d'autre et qui avaient répondu à son appel, s'ils acceptent la procédure d'urgence. Ce qu'ils font par 15 voix pour et 2 contre.
Et la question primordiale est posée
“Etes-vous d'accord que l'on vende la saucisse à 1 €uro 50 ? “
Tout le monde reste sans voix et la séance est levée à 14 h 10 !

26 juin 2015

Tous à l'eau!


L'année 2016 pourrait être celle d'un changement majeur dans le quotidien des cetonnais.
Nous avons l'opportunité d'exprimer notre souhait de reprendre en main la gestion de l'eau potable dans notre commune.

Le contrat qui nous lie à la SAUR depuis 12 ans, prendra fin le 31 décembre 2016.
Il nous semble donc intéressant de réfléchir si nous désirons continuer à subir la direction d'une multinationale pour un bien aussi vital que l'eau, dans un contexte de dégradation accélérée de la qualité de cette ressource, de sa surexploitation,...
En bref, que la rentabilité l'emporte sur la qualité !

La lecture du Rapport annuel du délégataire permet déjà de soulever quelques questions :
o        Depuis octobre 2012, un problème a été soulevé. Les canalisations en PVC contiendraient un produit chimique cancérigène, le CVM (Chlorure de Vinyle Monomère), susceptible de migrer dans l'eau que nous buvons.
La SAUR a fourni une carte des canalisations à risque (sur les 206 km de linéaire de réseau il y a déjà 157 km de canalisations en PVC). Et il prévoirait soit de purger les conduites dangereuses, soit de traiter l'eau (par un procédé de stripping) pour réduire les teneurs en CVM.
On peut lire dans le Rapport que 17 opérations curatives ont été réalisées en 2013, mais aucune opération préventive. Pourquoi ne pas s'engager dans un renouvellement de ces canalisations ?
Depuis 5 ans, le taux moyen de renouvellement est inférieur à 1% !
o        Les conclusions d’analyses de la qualité de l'eau sont invariablement les mêmes : excellentes, avec 100% de conformité.
Nous donnerons juste 2 chiffres :
* le taux maximal de nitrates relevé à Ceton est de 45mg/l pour un seuil fixé à 50mg/l.
* le taux d'atrazine déséthyl relevé à la station du Bas Mont Morand est de 0,08 pour une limite fixée à 0,1.
La proximité du seuil limite ne semble pourtant pas avoir d'impact sur les 100% de conformité !

Un autre problème peut être soulevé, car les analyses ne sont quasiment plus réalisées par des laboratoires publics, depuis le début des années 2000, mais surtout par deux laboratoires privés (le groupe Eurofins et Carso), « alors même que de graves défaillances ont conduit le ministère de la santé à suspendre, en 2013, une partie des accréditations d'Eurofins » (1).
Encore une fois c'est la qualité du travail qui est sacrifiée sur l'autel de la rentabilité.
Plus généralement, la France a encore été condamnée par la Commission Européenne pour le non respect de la directive nitrates.
Globalement, en France, la gestion de l'eau n'a plus de réelle place dans le débat parlementaire. Les agences de l'eau qui perçoivent les redevances les redistribuent dans la plus grande opacité aux collectivités et ces dernières abandonnent la gestion à des entreprises privées.
Malgré tout un nombre croissant de communes a repris en main la maîtrise de cette richesse, sous forme de régie publique. Et se donne ainsi les moyens de préserver véritablement ce patrimoine naturel pour le bien-être sanitaire et monétaire, présent et futur, de TOUS les citoyens.

14 juin 2015

Commune nouvelle: pourquoi pas un référendum


Après les 20 jours de folie du début du printemps où le conseil municipal s'est réuni 3 fois en conseil et 3 fois en commission. Plus rien ...silence radio ! Et pourtant, il se trame une réforme de première importance : “les communes nouvelles“.
Réforme qui va s'imposer à nous sans que nos conseillers n’aient ni réfléchi ni débattu. Sans que nous, citoyens, n'ayons été ni informés ni invités à des débats. Notre équipe a décidé de lever le voile et vous invite à réfléchir avec nous.
Dans un premier temps, quel bilan peut-on tirer de l'expérience des 20 ans de regroupement en communauté de communes sur notre canton ?
Quelques chiffres : 

Note: Les chiffres de 1994 ont été convertis de francs en Euros et un équivalent INSEE qui tient compte de l'inflation a été rajouté pour pouvoir comparer les chiffres de 1994 et 2014. La participation de Ceton à la CDC a été calculée au prorata du nombre d'habitants. (Il serait bien sûr intéressant de faire ces comparaisons pour les autres communes du canton).

20 ans après la création de la CDC, les impôts locaux Ceton + CDC ont presque doublé, ainsi que la dotation versée par l'Etat. Les charges du personnel ont triplé. La dette a à peine baissé.
Un premier constat, brut de décoffrage : La création de la CDC n'a pas permis d'économies...Au contraire !
Mais cette création a-t-elle permis une amélioration de la qualité de la vie des citoyens ? Seul, l'examen de chaque domaine de compétence de la CDC peut permettre une réponse.
La Démocratie n'y a pas gagné. Peu s'intéressent au travail des conseils municipaux, encore moins à ceux de la CDC plus éloignée. Qui connaît les compétences de la CDC ?
Certes des nouveautés telles que : tourisme et animation culturelle, crèche, médiathèque, ludothèque, chemins de randonnées, etc.,
mais aussi... la piscine qui a loupé son objectif, c’est-à-dire, de continuer d’offrir un lieu de lien social pour les jeunes et les familles tout au long de l'année, comme c'était le cas de la piscine de Ceton ...et où au moins...on pouvait nager !
Voilà une première base de réflexions pour les futures “Communes nouvelles “.
Si l'on réfléchit à l'intérêt du regroupement des communes, il est nécessaire de mettre en place une démocratie plus participative et plus proche des citoyens au travers par exemple des comités de quartier comme nous en avions parlé dans la circulaire pour les électionsmunicipales.
Il faut que nous, citoyens, nous nous emparions du débat avant que nos élus prennent des décisions irréversibles, sans réelles réflexions, comme ils l'ont fait il y a 20 ans pour la CDC. Cette fois-ci, encore poussés par la pression de l'Etat qui souhaite clore ce dossier très rapidement et pour ce faire agite une carotte financière. Et nos élus risquent de tout faire pour éviter la consultation par référendum. Referendum tout à fait possible dans la réforme prévue.

20 avril 2015

Séance du 15 avril 2015


Ça y est, dernière étape du marathon … Vote du budget !
Le percepteur attaque très fort. Distribution d'une copie papier à chaque conseiller, du document de valorisation financière et fiscale 2014. En plus projection en grand sur le mur, plus lecture en détail de tous les chiffres chapitre par chapitre... Un peu fastidieux, mais personne pour lui rappeler qu'il a un peu de retard à l'allumage... Son compte de gestion ainsi que le compte administratif ont déjà été approuvés par 17 voix pour et 2 abstentions il y a une semaine, le 8 avril !
Et ce budget va être voté dans l'heure qui suit. Comment digérer un tel document plutôt ardu, en si peu de temps et s'en servir pour analyser le budget, se faire une opinion ...et voter. C'est de l'ordre de l'impossible !
Pourtant tout le monde a l'air content. Le percepteur continue donc dans le fastidieux et épluche le budget, ligne par ligne... Malheureusement, toujours personne pour l'alerter que cet exercice a déjà été fait il y a 2 jours au cours d'une réunion de la commission des finances ... aussi fastidieuse.
A la fin quand M. le maire propose de voter, David tente d'ouvrir le débat sur le fond. Il développe nos arguments, expliquant la volonté de notre équipe de voter contre ce budget (cliquez ici pour lire pourquoi nous sommes contre le budget).

Pourquoi nous sommes contre le budget de 2015



* Premier constat : Budget d'investissement
Nous dénonçons la réalisation de projets coûteux et insuffisamment réfléchis.
- L'éco lotissement (qui n'a d'éco que le nom) ne nous semble pas être une solution fiable quand à l'arrivée de nouveaux habitants sur notre commune. Séduire de potentiels futurs habitants uniquement grâce à un tarif attractif n'est-ce pas dévaloriser l'image de notre commune ? Image qui aurait pu gagner en attractivité grâce à une politique sociale culturelle et environnementale forte où l'individu serait placé au centre de nos préoccupations. Toute politique ambitieuse dans ce domaine nécessite des convictions fortes qui n'apparaissent pas dans l'élaboration du budget.
Au lieu de cela, une nouvelle fois des dizaines de milliers d'euros seront dépensés dans :
- un beffroi déjà maintes fois rénové !
- un parking rue du ruisseau réalisé sans aucune réflexion globale de l'aménagement de notre bourg ...

* 2ème constat : Charge de personnels
Charge de personnel = 544 600 euros
Combien de temps consacré à cette dépense au cours des 3 réunions préparatoires de la commission des finances au budget ?

14 avril 2015

Séances des 3 et 8 avril 2015


C'est dur le printemps pour nos conseillers municipaux ! Des chiffres, des chiffres...encore des chiffres ! Des réunions, des réunions... encore des réunions !
24 mars : commission des finances.
3 avril conseil municipal : vote des comptes de gestion et des comptes administratifs.
8 avril : conseil municipal pour annuler les délibérations du 20 Février.
8 avril : commission des finances pour peaufiner celle du 24 Mars.
13 avril : commission des finances pour finaliser celle du 8 avril.
et le 15 avril conseil municipal pour le vote des budgets.
Dur à suivre … Ou t'as jamais de réunions ou t'en as trop !
La réunion de la commission des finances du 24 Mars, peut-on en parler ? Ce n'est pas une réunion publique ! Et vu la difficulté du maire à communiquer les informations, soyons prudents. D'après M. le maire c'était une réunion “boîte à idées “. On verra quelles sont les idées retenues lors du vote du 15 avril. Mais est-ce bien le rôle d'une commission des finances que de lister des idées ?

Réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2015
Dès le premier point à l'ordre du jour « approbation du compte -rendu de la réunion précédente », notre équipe informe les conseillers qu'elle a interrogé le sous-préfet sur la conformité légale des délibérations du conseil du 20 février dernier. Elle demande au maire s'il a reçu la réponse du sous-préfet. M. le maire répond que “ Non. Et ce n'est pas à l'ordre du jour “...  Etrange !

Poste à essence



Au conseil municipal du 3 avril, Mme Seidenbinder a demandé de mettre des panneaux sur la nationale pour indiquer le poste à essence de Ceton

12 avril 2015

Prochaine réunion de conseil municipal: mercredi 15 avril à 20h30 en mairie

A l’ordre du jour :
- Budgets primitifs 2015,
- Vote des taux,
- Questions diverses

7 avril 2015

Prochaine réunion de conseil municipal: mercredi 8 avril à 20h15 en mairie

A l’ordre du jour :
- Retrait de deux délibérations (compétences du Maire),
- Questions diverses

1 avril 2015

Prochaine réunion de conseil municipal le vendredi 3 avril à 21h en mairie

A l’ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 20 février 2015,
- Comptes administratifs 2014,
- Comptes de gestion 2014,
- Affectation des résultats 2014,
- Questions diverses

13 mars 2015

Séance du 20 février 2015


Voici nos commentaires sur les points importants de la séance du conseil municipal du 20 Février 2015.

PARKING RUE DU RUISSEAU -
Suite à la consultation d'entreprises et à l'analyse des offres par le maître d'œuvre, M. le Maire propose d'attribuer les marchés aux entreprises ci-après, ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse :
- Lot 1 "Aménagement" – entreprise TRIFAULT pour un montant de 109 852,80 € TTC.
- -Lot 2 "Electricité" – entreprise EIFFAGE ENERGIE pour un montant de 9 816,96 € TTC.
Le conseil retient les entreprises pour les montants indiqués et autorise le maire à signer les pièces du marché.
Pour : 15
Contre: 02
Abstentions 01

Pour ouvrir le conseil, suite de la «série» Appel d'offre pour le parking !
Selon le maire, on peut donc attribuer un marché de travaux publics avec un cahier des charges «caduque». En effet, la démolition de la maison Debray et la récupération des gravats ne font plus partie du marché. Comment peut-on alors choisir une entreprise sur un prix global ne correspondant plus à ce qui sera réalisé ?
Encore une gestion aberrante et scandaleuse.
Mais le maire fait entièrement confiance à M. Blanchard (maître d'œuvre) qui a choisi les entreprises pour la commune.
Christine demande au maire si la réflexion sur la circulation dans le bourg a progressé depuis un an, car le choix de ce parking n'est toujours pas évident !
Quelle logique de circulation est retenue ?
Pour l'instant aucune, le maire ne veut toujours pas en discuter avec le conseil municipal, “faisons déjà les travaux“.
Il résume tout de même son analyse «Le goudron dans un sens ou dans l'autre ça sera toujours la même chose».
~ ~ ~